Avis importants

Hébergement touristique en résidence principale: tenue des registres le 21 juin.

Juin 13, 2023

Le 11 mai 2023, le conseil municipal a adopté 111 règlements visant à interdire l’hébergement touristique en résidence principale dans autant de zones. Pour en savoir plus, consultez les avis publics https://mont-blanc.quebec/avis-publics/ ou la section HÉBERGEMENT...

C’est avec beaucoup de fierté que nous vous dévoilons notre nouvelle image!

Sep 30, 2022

1er juin: rencontre au sujet du projet des ateliers municipaux!

Mai 31, 2022

Le conseil municipal vous rappelle qu'une importante soirée d'information se tiendra le 1er juin, au Chalet de la Mairie à 19h. Le projet des Ateliers municipaux vous sera présenté en détails lors de cette...

Calendrier municipal

Actualités

Nous vous organisons une agréable visite des Ateliers municipaux !

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Cliquez ici pour vous inscrire !

L’inauguration des ateliers municipaux s’est déroulée le 12 sept.

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Le communiqué de presse est...

Fermeture de nos bureaux: 12 sept. de midi à 13 h 30.

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Une EXPO-VENTE se prépare et nous recherchons des exposants !

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Cliquez ici pour avoir plus d'informations sur les critères pour devenir exposants. Cliquez ici pour ouvrir le formulaire...

Les enfants sont invités à découvrir l’histoire du P’tit Train du Nord !

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Il ÉTAIT UNE FOIS LE P’TIT TRAIN DU NORD Dans le cadre des journées de la culture 2024, sous le thème de la collectivité, nous vous proposons une soirée en l’honneur de ce trajet historique qui sillonne notre municipalité. Vendredi 27 septembre, Le P’tit train du...

Règlements

TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX

L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la Municipalité de Mont-Blanc a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.

Règlements généraux

Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.

Animaux : Règlement 288-2021
Avis publics – modalités de publication : Règlement 265-2018
Barrage du lac Colibri – Réserve financière : Règlement 238-2015
Bibliothèque – normes d’utilisation : Règlement 294-2022
Brûlage : Règlement 276-2019
CCC – Comité consultatif sur la culture : Règlement 93-2001
CCE – Comité consultatif sur l’environnement : Règlement 191-2011
CCSL – Comité consultatif sur le sports et les loisirs : Règlement 121-2003
CCU – Comité consultatif d’urbanisme : Règlement 114-2002
Chemin Desjardins – entretien et tarification : Règlement 228-2014
Code d’éthique membres du conseil : Règlement 290-2022
Code d’éthique employés municipaux : Règlement 291-2022
Compteurs d’eau – installation pour certains immeubles : Règlement 132-1-2007
Construction des rues et leur cession : Règlement 245-2016
- Annexe A – section typique rue
- Annexe B – section typique ponceaux
Contrôle et suivi budgétaires : Règlement 309-2024
Détection incendie : Règlement 156-2007
Distribution d’objets à usage unique : Règlement 312-2024
Division des districts électoraux : Règlement 41-3-2008
Droit de mutation sur immeubles de plus de 500 000 $ : Règlement 257-2017
Droit de préemption : 304-2023
Emprunt – Acquisition d’une niveleuse 311-2024
Emprunt – Restauration et entretien de la Maison des Arts et de la Gare : Règlement 262-2018
Emprunt- compteurs d’eau: Règlement 293-2022
Emprunt – Construction des ateliers municipaux : Règlement 272-2-2023
Emprunt – Services professionnels et reconstruction de chemins: Règlement 299-2022
Emprunt – Travaux réseau routier 2020: Règlement 279-2019
Emprunt – Travaux réseau routier 2022: Règlement no. 285-1-2022
Emprunt – TECQ : Règlement 284-2021
Entrées d’eau et d’égout – Raccordement : Règlement 240-2015
Fonds réservé à l’entretien des voies publiques : Règlement 173-2008
Gestion contractuelle : Règlement 271-2019
Gestion des installations sanitaires : Règlement 310-2024
Matières résiduelles – Collecte et transport : Règlement 281-2020
Numérotage des immeubles : Règlement 177-2009
Nuisances :Règlement 298-2023
Occupation du domaine public : Règlement 274-2019
Pesticides et fertilisants : Règlement 90-2-2006
Régie interne séance du conseil : Règlement 96-2001
Rejets dans les réseaux d’égouts : Règlement 30-97
Réserve financière réseau d’égout : Règlement 205-2012
Réserve financière réseau d’aqueduc : Règlement 204-2012
Réservoirs sanitaires – Contrôle et fréquence de vidange : Règlement 89-2001
Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics : Règlement 297-2023
Stationnement et circulation : Règlement 296-2023
Systèmes d’alarme : Règlement 295-2022
Tarifs infrastructures municipales 2024 : 305-2023
Tarifs infrastructures municipales 2025 : 314-2024
Tarifs municipaux 2024 : Règlement 307-2023
Taxes 2024 : Règlement 308-2023
Traitement des élus :Règlement 306-2023
Utilisation de l’eau potable : Règlement no. 292-2022

Règlements généraux en cours d'adoption

Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.

Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.

Règlements d’urbanisme

Règlements d’urbanisme

Règlements d’urbanisme en cours d'adoption

Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.

Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.