Avis importants
IMPORTANT COMMUNIQUÉ DE LA RITL!
Cet avis vous informe au sujet de certaines dispositions prises, concernant l'importante pénurie de main d'œuvre à laquelle la RITL est confrontée. Merci de le lire.
C’est avec beaucoup de fierté que nous vous dévoilons notre nouvelle image!
1er juin: rencontre au sujet du projet des ateliers municipaux!
Le conseil municipal vous rappelle qu'une importante soirée d'information se tiendra le 1er juin, au Chalet de la Mairie à 19h. Le projet des Ateliers municipaux vous sera présenté en détails lors de cette...
Calendrier municipal
Actualités
Modifications réglementaires hébergement touristique
Pour tout savoir sur les modifications réglementaires concernant l'hébergement touristique dans votre municipalité, consultez la page dédiée à ce sujet sur notre site Web, sous l'onglet Hébergement touristique de courte...
Nos actualités de la semaine sont par ici… 30 mars 2023
Qu’attendez-vous pour jeter un œil au nouveau bulletin municipal ?
La SAQ est en processus afin de sélectionner un exploitant dans notre municipalité.
Encadrement de la règlementation concernant les résidences de tourisme
Voici le résultat de la réflexion de Mont-Blanc concernant la localisation des résidences de tourisme à court terme
(31 jours et moins) sur son territoire.
Règlements
TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la municipalité de Mont-Blanc a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.
Règlements généraux
Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
- Animaux : Règlement 288-2021
- Avis publics – modalités de publication : Règlement 265-2018
- Barrage du lac Colibri – Réserve financière : Règlement 238-2015
- Bibliothèque – normes d’utilisation : Règlement 294-2022
- Brûlage : Règlement 276-2019
- CCC – Comité consultatif sur la culture : Règlement 93-2001
- CCE – Comité consultatif sur l’environnement : Règlement 191-2011
- CCSL – Comité consultatif sur le sports et les loisirs : Règlement 121-2003
- CCU – Comité consultatif d’urbanisme : Règlement 114-2002
- Chemin Desjardins – entretien et tarification : Règlement 228-2014
- Code d’éthique membres du conseil : Règlement 290-2022
- Code d’éthique employés municipaux : Règlement 291-2022
- Compteurs d’eau – installation pour certains immeubles : Règlement 132-1-2007
- Construction des rues et leur cession : Règlement 245-2016
- Annexe A – section typique rue
- Annexe B – section typique ponceaux
- Contrôle et suivi budgétaires : Règlement 160-2007
- Détection incendie : Règlement 156-2007
- Droit de mutation sur immeubles de plus de 500 000 $ : Règlement 257-2017
- Emprunt – Restauration et entretien de la Maison des Arts et de la Gare : Règlement 262-2018
- Emprunt- compteurs d’eau: Règlement 293-2022
- Emprunt – Construction des ateliers municipaux : Règlement 272-2-2023
- Emprunt – Services professionnels et reconstruction de chemins: Règlement 299-2022
- Emprunt – Travaux réseau routier 2020: Règlement 279-2019
- Emprunt – Travaux réseau routier 2022: Règlement no. 285-1-2022
- Emprunt – TECQ : Règlement 284-2021
- Entrées d’eau et d’égout – Raccordement : Règlement 240-2015
- Fonds réservé à l’entretien des voies publiques : Règlement 173-2008
- Gestion contractuelle : Règlement 271-2019
- Matières résiduelles – Collecte et transport : Règlement 281-2020
- Numérotage des immeubles : Règlement 177-2009
- Nuisances : Règlement 223-2013 (règlement RM 450)
- Occupation du domaine public : Règlement 274-2019
- Pesticides et fertilisants : Règlement 90-2-2006
- Régie interne séance du conseil : Règlement 96-2001
- Rejets dans les réseaux d’égouts : Règlement 30-97
- Réserve financière réseau d’égout : Règlement 205-2012
- Réserve financière réseau d’aqueduc : Règlement 204-2012
- Réservoirs sanitaires – Contrôle et fréquence de vidange : Règlement 89-2001
- Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics : Règlement 225-2013 (règlement RM 460)
- Stationnement et circulation : Règlement 224-2013 (règlement RM399)
- Systèmes d’alarme : Règlement 295-2022
- Tarifs municipaux 2023 : Règlement 300-2022
- Taxes 2023 : Règlement 301-2022
- Traitement des élus : Règlement 270-2019
- Utilisation de l’eau potable : Règlement no. 292-2022
Règlements généraux en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
Projet de règlement 301-2022 décrétant l’imposition des taxes pour l’année 2023
Projet de règlement numéro 296-2022 relatif au stationnement et à la circulation
Projet de règlement numéro 298-2022 relatif aux nuisances
Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme en cours d'adoption
Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.
Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.
