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Avis importants

IMPORTANT COMMUNIQUÉ DE LA RITL!

IMPORTANT COMMUNIQUÉ DE LA RITL!

Cet avis vous informe au sujet de certaines dispositions prises,  concernant l'importante pénurie de main d'œuvre à laquelle la RITL est confrontée. Merci de le lire.  

Calendrier municipal

Actualités

Règlements

TOUS LES RÈGLEMENTS MUNICIPAUX

L’adoption de règlements s’avère nécessaire au bon fonctionnement d’une collectivité. C’est pourquoi la Municipalité de Mont-Blanc a mis de l’avant des règlements concernant les diverses compétences qui lui sont attribuées. Le respect de ces règlements permettra à toute la population faustilacoise de jouir d’une meilleure qualité de vie.

Règlements généraux

Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.

Règlements généraux en cours d'adoption

Vous retrouverez dans cette section les règlements pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.

Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.

Règlements d’urbanisme
Règlements d’urbanisme en cours d'adoption

Vous retrouverez dans cette section les règlements  pour lesquels les procédures d’adoption sont en cours de réalisation.

Pour obtenir le texte officiel des règlements ou toute autre information sur le processus d’adoption des règlements, veuillez contacter le service du greffe municipal.

Projet de règlement numéro 194-71-2023-Vr-524 amendant le règlement de zonage numéro 194-2011 afin d’interdire l’usage d’hébergement touristique dans une résidence principale dans la zone Vr-524

Projet de règlement numéro 197-7-2023 amendant le règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 197-2011 afin de modifier les critères applicables dans le secteur de la station récréotouristique du mont Blanc