Avis importants
Hébergement touristique en résidence principale: tenue des registres le 21 juin.
Le 11 mai 2023, le conseil municipal a adopté 111 règlements visant à interdire l’hébergement touristique en résidence principale dans autant de zones. Pour en savoir plus, consultez les avis publics https://mont-blanc.quebec/avis-publics/ ou la section HÉBERGEMENT...
Calendrier municipal
Actualités
Nous vous organisons une agréable visite des Ateliers municipaux !
Cliquez ici pour vous inscrire !
L’inauguration des ateliers municipaux s’est déroulée le 12 sept.
Le communiqué de presse est...
Fermeture de nos bureaux: 12 sept. de midi à 13 h 30.
Une EXPO-VENTE se prépare et nous recherchons des exposants !
Cliquez ici pour avoir plus d'informations sur les critères pour devenir exposants. Cliquez ici pour ouvrir le formulaire...
Les enfants sont invités à découvrir l’histoire du P’tit Train du Nord !
Il ÉTAIT UNE FOIS LE P’TIT TRAIN DU NORD Dans le cadre des journées de la culture 2024, sous le thème de la collectivité, nous vous proposons une soirée en l’honneur de ce trajet historique qui sillonne notre municipalité. Vendredi 27 septembre, Le P’tit train du...
Procès-verbaux et ordre du jour
PROCÈS-VERBAUX
LE PROCÈS-VERBAL EST LE REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS DU CONSEIL
Les procès-verbaux du conseil municipal sont publiés sur ce site dès que possible suite à la séance du conseil municipal. Toutefois, seuls les procès-verbaux dûment signés, obtenus auprès du Service du greffe de la Municipalité, constituent des documents officiels. Les versions disponibles sur ce site ne sont que pour des fins de consultation.
La prochaine séance ordinaire du conseil aura lieu le 3 décembre 2024, à la salle du conseil de l’hôtel de ville, située au 100, place de la Mairie à 19 h 30.
Le projet d’ordre du jour peut être consulté à compter de 14 h la veille de la séance ordinaire : cliquez ici
Prendre note que l’ordre du jour publié n’est qu’un projet et qu’il peut y avoir des ajouts ou des retraits sans autre avis en tout temps jusqu’à son adoption par le conseil municipal.
Projets de règlement à être adopté lors de la séance du 3 décembre 2024
- Règlement numéro 298-1-2024 amendant le règlement numéro 298-2023 relatif aux nuisances afin d’y intégrer une disposition sur l’éclairage pour les activités récréotouristiques
- Règlement numéro 193-11-2024 amendant le règlement sur l’application et l’administration de la réglementation d’urbanisme numéro 193-2011 afin d’ajuster diverses dispositions
- Règlement numéro 315-2024 établissant un programme d’aide financière pour la mise aux normes des installations sanitaires (programme écoprêt)
- Règlement numéro 316-2024 décrétant une dépense de 1 300 000 $ et un emprunt de 1 300 000 $ ayant pour but de financer un programme d’aide financière pour la mise aux normes des installations sanitaires (programme écoprêt)
PROCÈS-VERBAUX ET ENREGISTREMENT 2024
12 novembre 2024
Procès-verbal de la séance spéciale du 12 novembre 2024
5 novembre 2024
Procès-verbal de la séance du 5 novembre 2024
Enregistrement de la séance du 5 novembre 2024
15 octobre 2024
Procès-verbal de la séance spéciale du 15 octobre 2024
1er octobre 2024
Procès-verbal de la séance du 1er octobre 2024
Enregistrement de la séance du 1er octobre 2024
3 septembre 2024
Procès-verbal de la séance du 3 septembre 2024
Enregistrement de la séance du 3 septembre 2024
27 août 2024
Procès-Verbal de la séance spéciale du 27 août 2024
6 août 2024
Enregistrement de la séance du 6 août 2024
17 juillet 2024
Procès-verbal de la séance spéciale du 17 juillet 2024
2 juillet 2024
*L’enregistrement de la séance du 2 juillet est non disponible. merci
Procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024
4 juin 2024
Enregistrement de la séance du 4 juin 2024
Procès-verbal de la séance du 4 juin 2024
28 mai 2024
Procès-verbal de la séance spéciale du 28 mai 2024
7 mai 2024
Procès-verbal de la séance du 7 mai 2024
Enregistrement de la séance du 7 mai 2024
30 avril
Procès-verbal de la séance spéciale
2 avril 2024
Procès-verbal de la séance du 2 avril 2024
Enregistrement de la séance du 2 avril 2024
5 mars 2024
Procès-verbal de la séance du 5 mars 2024
Enregistrement de la séance du 5 mars 2024
6 février 2024
Procès-verbal de la séance du 6 février 2024
Enregistrement de la séance du 6 février 2024
16 janvier 2024
Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2024
Enregistrement de la séance du 16 janvier 2024
PROCÈS-VERBAUX ET ENREGISTREMENTS 2023:
19 décembre 2023
Procès-verbal de la séance d’adoption du budget 2024
Procès-verbal de la séance spéciale
Enregistrement de la séance spéciale / Adoption du budget 2024
5 décembre 2023
Enregistrement de la séance du 5 décembre 2023
Procès-verbal du 5 décembre 2023
7 novembre 2023
Enregistrement de la séance du 7 novembre 2023
Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2023
3 octobre 2023
Procès-verbal du 3 octobre 2023
Enregistrement de la séance du 3 octobre 2023 – non disponible
5 septembre 2023
Procès-verbal du 5 septembre 2023
Enregistrement de la séance du 5 septembre 2023
1er août 2023
Procès-Verbal du 1er août 2023
Enregistrement de la séance du 1er août 2023
4 juillet 2023
Procès-verbal du 4 juillet 2023
Enregistrement de la séance du 4 juillet 2023
6 juin 2023
Procès-verbal de la séance du 6 juin 2023
Enregistrement de la séance du 6 juin 2023
11 mai 2023 – séance spéciale
Procès-verbal de la séance spéciale du 11 mai 2023
2 mai 2023
Enregistrement de la séance du 2 mai 2023
4 avril 2023
Enregistrement de la séance du 4 avril 2023
23 mars 2023 – Séance spéciale
7 mars 2023
Enregistrement de la séance du 7 mars 2023
23 février:
Procès-verbal de la séance spéciale du 23 février.
7 février 2023
Procès-verbal du 7 février 2023
Enregistrement de la séance du 7 février 2023
17 janvier 2023
Procès-verbal du 17 janvier 2023
Enregistrement de la séance du 17 janvier 2023 (débute à 33 minutes)
PROCÈS-VERBAUX ET VISIOCONFÉRENCES 2022 :
14 décembre 2022
Procès-Verbal du 14 décembre 2022 – Budget
Enregistrement de la séance du 14 décembre 2022 – Budget
Procès-Verbal du 14 décembre 2022
Enregistrement de la séance du 14 décembre 2022 (débute à 1h27)
6 décembre 2022
Procès-Verbal du 6 décembre 2022
Enregistrement de la séance du 6 décembre 2022
1er novembre 2022
Procès-Verbal du 1er novembre 2022
Enregistrement de la séance du 1er novembre 2022
4 octobre 2022
Procès-verbal du 4 octobre 2022
Enregistrement de la séance du 4 octobre 2022 (non disponible, temporairement)
27 septembre
Procès-verbal de la séance spéciale du 27 septembre 2022
6 septembre 2022
Procès-verbal du 6 septembre 2022
Enregistrement de la séance du 6 septembre 2022
2 août 2022
5 juillet 2022
Enregistrement de la séance du 5 juillet 2022
Procès-verbal du 5 juillet 2022
28 juin 2022
Procès-verbal, séance spéciale du 28 juin 2022
7 juin 2022
Enregistrement de la séance du 7 juin 2022
3 mai 2022
Enregistrement de la séance du 3 mai 2022
5 avril 2022
Enregistrement de la séance du 5 avril 2022
1er mars 2022
Procès-Verbal du 1er mars 2022
Visioconférence de la séance ordinaire du 1er mars 2022
7 février 2022
Procès-Verbal de la séance spéciale du 7 février
Visioconférence de la séance spéciale du 7 février 2022
1er février 2022
Procès-verbal du 1er février 2022
Visioconférence du 1er février 2022
11 janvier 2022
Visioconférence du 11 janvier 2022
Procès-verbal- Séance ordinaire
PROCÈS-VERBAUX ET VISIOCONFÉRENCES 2021 :
21 décembre 2021 – Séance extraordinaire
Procès-verbal – Adoption du budget
Procès-Verbal – Séance extraordinaire
7 décembre 2021 – Séance ordinaire
16 novembre 2021 – Séance ordinaire
5 octobre 2021- Séance ordinaire
16 septembre 2021 – Séance ordinaire
31 août 2021 – Séance spéciale
3 août – Séance ordinaire
6 juillet – Séance ordinaire
29 juin – Séance spéciale
1er juin – Séance ordinaire
19 mai – Séance spéciale partie 1 : présentation du projet d’ateliers municipaux
Visioconférence (1) – Présentation du projet des ateliers municipaux
19 mai – Séance spéciale partie 2
4 mai – Séance ordinaire
27 avril – Séance spéciale
6 avril – Séance ordinaire
Visioconférence (note : la qualité de l’enregistrement est moindre)
16 mars – Séance spéciale
2 mars – Séance ordinaire
2 février – Séance ordinaire
26 janvier – Séance spéciale (1) + séance spéciale ajournée (2)
12 janvier – Séance ordinaire
Procès verbaux 2020
- 15 décembre – séance spéciale
- 15 décembre – séance spéciale – Budget
- 1er décembre – séance ordinaire
- 3 novembre – séance ordinaire
- 6 octobre – séance ordinaire
- 15 septembre – séance spéciale
- 1er septembre – séance ordinaire
- 4 août – séance ordinaire
- 23 juillet – séance spéciale
- 7 juillet – séance ordinaire
- 18 juin – séance spéciale
- 2 juin – séance ordinaire
- 18 mai – séance spéciale
- 5 mai – séance ordinaire
- 21 avril – séance spéciale
- 7 avril – séance ordinaire
- 19 mars – séance spéciale
- 3 mars – séance ordinaire
- 4 février – séance ordinaire
- 14 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2019
- 17 décembre – séance spéciale
- 17 décembre – séance spéciale budget
- 5 décembre – séance spéciale
- 3 décembre – séance ordinaire
- 16 novembre – séance spéciale
- 5 novembre – séance ordinaire
- 10 octobre – séance spéciale
- 1er octobre – séance ordinaire
- 3 septembre – séance ordinaire
- 6 août – séance ordinaire
- 2 juillet – séance ordinaire
- 25 juin – séance spéciale
- 4 juin – séance ordinaire
- 7 mai – séance ordinaire
- 30 avril – séance spéciale
- 9 avril – séance spéciale
- 2 avril – séance ordinaire
- 5 mars – séance ordinaire
- 26 février – séance spéciale
- 20 février – séance spéciale
- 5 février – séance ordinaire
- 15 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2018
- 18 décembre – séance spéciale
- 18 décembre – séance spéciale budget
- 4 décembre – séance ordinaire
- 6 novembre – séance ordinaire
- 18 octobre – séance spéciale
- 2 octobre – séance ordinaire
- 17 septembre – séance spéciale
- 4 septembre – séance ordinaire
- 7 août – séance ordinaire
- 3 juillet – séance ordinaire
- 5 juin – séance ordinaire
- 1er mai – séance ordinaire
- 3 avril – séance ordinaire
- 6 mars – séance ordinaire
- 6 février – séance ordinaire
- 30 janvier – séance spéciale
- 16 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2017
- 19 décembre – séance spéciale
- 19 décembre – séance spéciale – Budget
- 12 décembre – séance spéciale
- 5 décembre – séance ordinaire
- 28 novembre – séance spéciale
- 14 novembre – séance ordinaire
- 6 octobre – séance spéciale
- 3 octobre – séance ordinaire
- 5 septembre – séance ordinaire
- 21 août – séance spéciale
- 1er août – séance ordinaire
- 4 juillet – séance ordinaire
- 3 juillet – séance spéciale
- 27 juin – séance spéciale
- 6 juin – séance ordinaire
- 2 mai – séance ordinaire
- 25 avril – séance spéciale
- 4 avril – séance ordinaire
- 28 mars – séance spéciale
- 22 mars – séance spéciale
- 7 mars – séance ordinaire
- 7 février – séance ordinaire
- 31 janvier – séance spéciale
- 18 janvier – séance spéciale
- 10 janvier – séance ordinaire
Procès-verbaux 2016
- 19 décembre – séance spéciale
- 19 décembre – séance spéciale budget
- 6 décembre – séance ordinaire
- 1er novembre – séance ordinaire
- 18 octobre – séance spéciale
- 13 octobre – séance spéciale
- 4 octobre – séance ordinaire
- 27 septembre – séance spéciale
- 6 septembre – séance ordinaire
- 2 août – séance ordinaire
- 5 juillet – séance ordinaire
- 7 juin – séance ordinaire
- 25 mai – séance spéciale
- 3 mai – séance ordinaire
- 26 avril – séance spéciale
- 5 avril – séance ordinaire
- 1er mars – séance ordinaire
- 23 février – séance spéciale
- 8 février – séance spéciale
- 2 février – séance ordinaire
- 12 janvier – séance ordinaire
Pour consulter les procès-verbaux qui datent d’avant 2016, veuillez vous adresser au Service du greffe par courriel au adjointe@mont-blanc.quebec ou par téléphone au 819 688-2161, poste 2227.
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