Avis importants
Hébergement touristique en résidence principale: tenue des registres le 21 juin.
Le 11 mai 2023, le conseil municipal a adopté 111 règlements visant à interdire l’hébergement touristique en résidence principale dans autant de zones. Pour en savoir plus, consultez les avis publics https://mont-blanc.quebec/avis-publics/ ou la section HÉBERGEMENT...
IMPORTANT COMMUNIQUÉ DE LA RITL!
Cet avis vous informe au sujet de certaines dispositions prises, concernant l'importante pénurie de main d'œuvre à laquelle la RITL est confrontée. Merci de le lire.
C’est avec beaucoup de fierté que nous vous dévoilons notre nouvelle image!
Calendrier municipal
Actualités
Fermeture d’eau sur la rue du Domaine David
INFO-TRAVAUX Mise à jour - 8 décembre 2023 - 12 h 55 Retour de l'eau sur la rue du Domaine David. Un avis d'ébullition est en vigueur jusqu'à nouvel ordre. Pour plus d'information sur l'ébullition préventive : https://mont-blanc.quebec/reseau-daqueduc-et-egouts/...
Notre infolettre est sortie, l’avez-vous lue ?
Installation de compteurs d’eau: la Municipalité s’engage pour la préservation de l’eau potable !
Une pause pour le Local des ados !
CONGÉ DES FÊTES : Le Local des ados prendra une pause à compter de la semaine du 11 décembre et Dofus sera de retour le 17 janvier pour...
Barrage routier / la Guignolée
Votre générosité est importante !
Réglementation urbanisme
RÈGLEMENTS DU SERVICE D’URBANISME
IMPORTANT : Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
RÈGLEMENTS D’URBANISME :
- Règlement 114-2002 : Comité consultatif d’urbanisme
- Règlement 141-2006 : Projets particuliers de construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble
- Règlement 192-2011 : Plan d’urbanisme
- Règlement 193-2011 : Application et administration règlements d’urbanisme
- Règlement 194-2011 Zonage
- Règlement 195-2011 : Lotissement
- Règlement 196-2011 : Construction
- Règlement 302-2023: Démolition d’immeuble
- Règlement 197-2011 : Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
- Règlement 198-2011 : Dérogations mineures
- Règlement 201-2012 : Usages conditionnels
- Règlement 246-2016 : Ententes relatives aux travaux municipaux et d’infrastructures
Règlements d'urbanisme en cours d'adoption
Pour consulter les règlements d’urbanisme en cours d’adoption cliquez ici et vous serez redirigé à la page Règlements.
Grilles des spécifications des usages et normes par zone
Pour plus de soutien, veuillez contacter le Service de l’urbanisme au 819 688-2161, poste 225 ou urbanisme@mont-blanc.quebec.
Grilles de spécifications des usages et normes:
Toute l’ensemble dans un seul document se trouve ici.
Par zone:
Ca-707
Ca-710
Ca-712
Ca-723
Ca-724
Ca-725
Ca-740
Ca-741
Ca-752
Ca-759
Cv-733
Cv-738
Cv-751
Cv-771
Cv-774
Cv-777
Cv-778
Fc-512
Fc-514
Fc-516
Fc-522
Fc-526
Fc-538
Fc-580
Fc-582
Ha-700
Ha-702
Ha-704
Ha-705
Ha-706
Ha-708
Ha-709
Ha-716
Ha-717
Ha-720
Ha-727
Ha-730
Ha-736-1
Ha-736-2
Ha-739
Ha-742
Ha-744
Ha-746
Ha-748
Ha-749
Ha-756
Ha-768
Ha-769
Ha-775
Ha-783
Ha-786
Ha-788
Ha-791
Hb-721
Hb-737
Hb-743
Hb-747
Hb-750
Hb-754
Hb-755
Hb-782
Hb-784
Hb-785
Hb-790
Hc-718
Hc-722
Hc-728
Hc-732
Hc-753
Hc-757
Hc-776
Hc-789
Hc-792
Ht-711
Ht-719
Ht-734
Ht-770
Ht-772
I-745
I-758
I-760
I-762
I-763
I-764
I-766
I-780
P-602
P-604
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