Avis importants
Nos adresses courriels n’ont pas changé!
Même si vous voyez de nouvelles adresses apparaître sur notre site web, il faut encore nous écrire via les adresses se terminant par @sflc.ca Merci de votre collaboration !
1er juin: rencontre au sujet du projet des ateliers municipaux!
Le conseil municipal vous rappelle qu'une importante soirée d'information se tiendra le 1er juin, au Chalet de la Mairie à 19h. Le projet des Ateliers municipaux vous sera présenté en détails lors de cette...
Conservation des aliments pendant et après une panne électrique!
Consultez ce site vous expliquant tout sur la salubrité des aliments et quoi faire pour éviter une intoxication alimentaire....
Calendrier municipal
Actualités
Êtes-vous responsable d’un service de garde en milieu familial ou intéressé à le devenir ?
La Coalition Santé Laurentides diffuse ce vidéo concernant les soins de santé dans les Laurentides, pour lesquels la région se classe bonne dernière.
Vous devez disposer encore de branches et tronc ? Lisez ceci:
Collectes de bacs bruns annulées!
Veuillez prendre note que pour les semaines du 6 au 10 juin et celle du 20 au 24 juin 2022, il n'y aura pas de collectes de matières organiques sur le territoire de Mont-Blanc et Montcalm-secteur Lac-Verdure. Merci de votre collaboration envers cette mesure...
Nos adresses courriels n’ont pas changé!
Même si vous voyez de nouvelles adresses apparaître sur notre site web, il faut encore nous écrire via les adresses se terminant par @sflc.ca Merci de votre collaboration !
Réglementation urbanisme
RÈGLEMENTS DU SERVICE D’URBANISME
IMPORTANT : Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
RÈGLEMENTS D’URBANISME :
- Règlement 114-2002 : Comité consultatif d’urbanisme
- Règlement 141-2006 : Projets particuliers de construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble
- Règlement 192-2011 : Plan d’urbanisme
- Règlement 193-2011 : Application et administration règlements d’urbanisme
- Règlement 194-2011: Zonage
- Règlement 195-2011 : Lotissement
- Règlement 196-2011 : Construction
- Règlement 197-2011 : Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
- Règlement 198-2011 : Dérogations mineures
- Règlement 201-2012 : Usages conditionnels
- Règlement 246-2016 : Ententes relatives aux travaux municipaux et d’infrastructures
Règlements d'urbanisme en cours d'adoption
Pour consulter les règlements d’urbanisme en cours d’adoption cliquez ici et vous serez redirigé à la page Règlements.
Grilles des spécifications des usages et normes par zone
Les grilles des spécifications des usages et normes par zone sont disponibles pour la consultation de deux façons :
- Toutes ensemble dans un seul document disponible ici.
- Individuellement, en cliquant sur l’une des grilles ci-dessous.
Pour plus de soutien, veuillez contacter le Service de l’urbanisme au 819 688-2161, poste 225 ou urbanisme@sflc.ca.
Grilles de spécifications des usages et normes par zone :
Ca-707
Ca-710
Ca-712
Ca-723
Ca-724
Ca-725
Ca-740
Ca-741
Ca-752
Ca-759
Cv-733
Cv-738
Cv-751
Cv-771
Cv-774
Cv-777
Cv-778
Fc-512
Fc-514
Fc-516
Fc-522
Fc-526
Fc-538
Fc-580
Fc-582
Ha-700
Ha-702
Ha-704
Ha-705
Ha-706
Ha-708
Ha-709
Ha-716
Ha-717
Ha-720
Ha-727
Ha-730
Ha-736-1
Ha-736-2
Ha-739
Ha-742
Ha-744
Ha-746
Ha-748
Ha-749
Ha-756
Ha-768
Ha-769
Ha-775
Ha-783
Ha-786
Ha-788
Ha-791
Hb-721
Hb-737
Hb-743
Hb-747
Hb-750
Hb-754
Hb-755
Hb-782
Hb-784
Hb-785
Hb-790
Hc-718
Hc-722
Hc-728
Hc-732
Hc-753
Hc-776
Hc-789
Hc-792
Ht-711
Ht-719
Ht-734
Ht-770
Ht-772
I-745
I-758
I-760
I-762
I-763
I-764
I-766
I-780
P-602
P-604
P-606
P-608
P-610
P-612
P-614
P-616
P-618
P-619
P-620
P-622
P-624
P-626
P-628
P-713
P-714
P-726
P-731
P-735
P-773
P-779
Vc-406
Vc-510
Vc-518
Vc-520
Vc-528
Vc-532
Vc-534
Vc-536
Vc-540
Vc-544
Vc-548
Vc-554
Vc-556
Vc-558
Vc-562
Vc-566
Vc-568
Vc-570
Vc-572
Vc-584
Vc-586
Vr-302
Vr-304
Vr-308
Vr-310
Vr-402
Vr-404
Vr-408
Vr-410
Vr-502
Vr-504
Vr-506
Vr-508
Vr-524
Vr-552
Vr-560
Vr-715
