Avis importants

Hébergement touristique en résidence principale: tenue des registres le 21 juin.
Le 11 mai 2023, le conseil municipal a adopté 111 règlements visant à interdire l’hébergement touristique en résidence principale dans autant de zones. Pour en savoir plus, consultez les avis publics https://mont-blanc.quebec/avis-publics/ ou la section HÉBERGEMENT...

IMPORTANT COMMUNIQUÉ DE LA RITL!
Cet avis vous informe au sujet de certaines dispositions prises, concernant l'importante pénurie de main d'œuvre à laquelle la RITL est confrontée. Merci de le lire.
Calendrier municipal
Actualités

Fermeture d’eau sur la rue du Domaine David
INFO-TRAVAUX Mise à jour - 8 décembre 2023 - 12 h 55 Retour de l'eau sur la rue du Domaine David. Un avis d'ébullition est en vigueur jusqu'à nouvel ordre. Pour plus d'information sur l'ébullition préventive : https://mont-blanc.quebec/reseau-daqueduc-et-egouts/...

Notre infolettre est sortie, l’avez-vous lue ?

Installation de compteurs d’eau: la Municipalité s’engage pour la préservation de l’eau potable !

Une pause pour le Local des ados !
CONGÉ DES FÊTES : Le Local des ados prendra une pause à compter de la semaine du 11 décembre et Dofus sera de retour le 17 janvier pour...

Barrage routier / la Guignolée
Votre générosité est importante !
Réglementation urbanisme
RÈGLEMENTS DU SERVICE D’URBANISME
IMPORTANT : Les règlements publiés par la Municipalité sont des compilations administratives conçues pour en faciliter la lecture. La Municipalité ne garantit pas qu’ils sont à jour et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
Seuls les règlements originaux peuvent faire preuve de leur contenu. Des copies officielles peuvent être obtenues du service du greffe de la Municipalité.
RÈGLEMENTS D’URBANISME :
- Règlement 114-2002 : Comité consultatif d’urbanisme
- Règlement 141-2006 : Projets particuliers de construction, de modifications ou d’occupation d’un immeuble
- Règlement 192-2011 : Plan d’urbanisme
- Règlement 193-2011 : Application et administration règlements d’urbanisme
- Règlement 194-2011 Zonage
- Règlement 195-2011 : Lotissement
- Règlement 196-2011 : Construction
- Règlement 302-2023: Démolition d’immeuble
- Règlement 197-2011 : Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
- Règlement 198-2011 : Dérogations mineures
- Règlement 201-2012 : Usages conditionnels
- Règlement 246-2016 : Ententes relatives aux travaux municipaux et d’infrastructures
Règlements d'urbanisme en cours d'adoption
Pour consulter les règlements d’urbanisme en cours d’adoption cliquez ici et vous serez redirigé à la page Règlements.
Grilles des spécifications des usages et normes par zone
Pour plus de soutien, veuillez contacter le Service de l’urbanisme au 819 688-2161, poste 225 ou urbanisme@mont-blanc.quebec.
Grilles de spécifications des usages et normes:
Toute l’ensemble dans un seul document se trouve ici.
Par zone:
Ca-707
Ca-710
Ca-712
Ca-723
Ca-724
Ca-725
Ca-740
Ca-741
Ca-752
Ca-759
Cv-733
Cv-738
Cv-751
Cv-771
Cv-774
Cv-777
Cv-778
Fc-512
Fc-514
Fc-516
Fc-522
Fc-526
Fc-538
Fc-580
Fc-582
Ha-700
Ha-702
Ha-704
Ha-705
Ha-706
Ha-708
Ha-709
Ha-716
Ha-717
Ha-720
Ha-727
Ha-730
Ha-736-1
Ha-736-2
Ha-739
Ha-742
Ha-744
Ha-746
Ha-748
Ha-749
Ha-756
Ha-768
Ha-769
Ha-775
Ha-783
Ha-786
Ha-788
Ha-791
Hb-721
Hb-737
Hb-743
Hb-747
Hb-750
Hb-754
Hb-755
Hb-782
Hb-784
Hb-785
Hb-790
Hc-718
Hc-722
Hc-728
Hc-732
Hc-753
Hc-757
Hc-776
Hc-789
Hc-792
Ht-711
Ht-719
Ht-734
Ht-770
Ht-772
I-745
I-758
I-760
I-762
I-763
I-764
I-766
I-780
P-602
P-604
P-606
P-608
P-610
P-612
P-614
P-616
P-618
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Vc-406Vc-510
Vc-518
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Vc-534
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Liens rapides